1. PRÉSENTATION DE L'ASSOCIATION ET ÉDITEUR DU SITE
PARIS BULLES PLONGEE est une association à but non lucratif régie par la loi française du 1er juillet 1901.
L'association a pour mission de promouvoir et développer la pratique de la plongée sous-marine de loisir, en permettant à ses adhérents et aux plongeurs loisirs de découvrir, apprendre, pratiquer et perfectionner la plongée sous-marine dans un cadre associatif, convivial, sécurisé et encadré.
L'association propose notamment des activités de plongée sous-marine, des formations, des entraînements, des sorties et différentes activités permettant la pratique et le développement de la plongée sous-marine de loisir.
Charity ID Google for Nonprofits : W751233979
Le site internet officiel de l'association est :
Le domaine parisbullesplongee.fr est exploité par PARIS BULLES PLONGEE et constitue le domaine principal et officiel de l'association pour sa présence en ligne et sa communication.
Informations sur l'association
PARIS BULLES PLONGEE
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 28 RUE DU CHÂTEAU LANDON, 75010 PARIS, France
Téléphone : 06 18 19 67 17
E-mail : contact@parisbullesplongee.fr
N° RNA : W751233979
N° SIREN : 820633212
L'association est représentée par PEREIRA DOMINIQUE, en qualité de Président.
Directeur de la publication : PEREIRA DOMINIQUE
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovh.com/
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété de PARIS BULLES PLONGEE ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus présents sur le site, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les photographies représentant des membres ou participants aux activités de l'association sont publiées dans le respect des autorisations éventuellement recueillies auprès des personnes concernées.
4. RESPONSABILITÉ
L'association s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.
Les informations relatives aux activités de plongée, sorties, horaires, lieux, conditions d'organisation ou autres événements sont communiquées à titre informatif et peuvent être modifiées.
La pratique de la plongée sous-marine étant une activité nécessitant le respect de règles de sécurité et d'encadrement spécifiques, les informations publiées sur ce site ne se substituent pas aux consignes données par les encadrants de l'association ni aux règles applicables à la pratique de l'activité.
L'association ne peut être tenue responsable de l'utilisation qui pourrait être faite des informations publiées sur le site.
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7. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
PARIS BULLES PLONGEE s'engage à protéger et à sécuriser les données personnelles de ses membres, adhérents, contacts et visiteurs conformément au Règlement européen n° 2016/679, dit « Règlement Général sur la Protection des Données » (RGPD).
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Ces données peuvent notamment être utilisées afin de répondre aux demandes adressées à l'association, d'assurer la gestion des activités de l'association ou de communiquer avec ses membres et contacts dans le cadre de ses activités.
Les données personnelles ne sont pas utilisées à des fins commerciales.
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et, dans certains cas, d'un droit d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter l'association à l'adresse suivante :
contact@parisbullesplongee.fr
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8. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte notamment de l'évolution du site, de l'activité de l'association ou de la réglementation applicable.
LEGAL NOTICE
1. ORGANIZATION AND WEBSITE OPERATOR
PARIS BULLES PLONGEE is a French non-profit association governed by the French Law of July 1, 1901.
The association's mission is to promote and develop recreational scuba diving, by providing its members and recreational divers with opportunities to discover, learn, practice and improve their scuba diving skills in a friendly, safe and supervised environment.
The association provides and organizes scuba diving activities, training, practice sessions, outings and other activities aimed at promoting and developing recreational scuba diving.
Google for Nonprofits Charity ID: W751233979
The official website of the association is:
https://parisbullesplongee.fr
The domain parisbullesplongee.fr is operated by PARIS BULLES PLONGEE and constitutes the association's official and primary domain for its online presence and communications.
Organization details
PARIS BULLES PLONGEE
Non-profit association governed by the French Law of July 1, 1901
Registered office: 28 RUE DU CHÂTEAU LANDON, 75010 PARIS, France
Phone: +33 6 18 19 67 17
Email: contact@parisbullesplongee.fr
French National Association Register (RNA) number: W751233979
SIREN number: 820633212
The association is represented by PEREIRA DOMINIQUE, President.
Publication Director: PEREIRA DOMINIQUE
2. WEBSITE HOSTING
The website is hosted by:
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Phone: +33 9 72 10 10 07
Website: https://www.ovh.com/
3. INTELLECTUAL PROPERTY
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All content available on this website, including texts, photographs, illustrations, logos, graphics and visual elements, is protected by applicable intellectual property laws.
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Any reproduction, representation, modification, adaptation or use, in whole or in part, of the content available on this website without prior authorization is prohibited, except where permitted by law.
Photographs showing members or participants in the association's activities are published in accordance with any permissions obtained from the individuals concerned.
4. LIABILITY
The association makes reasonable efforts to provide information on this website that is as accurate and up to date as possible.
However, PARIS BULLES PLONGEE cannot guarantee the accuracy, completeness or timeliness of all information published on the website.
Information relating to diving activities, outings, schedules, locations, organizational arrangements and other events is provided for informational purposes and may be changed.
Scuba diving is an activity requiring compliance with specific safety rules and supervision requirements. The information published on this website does not replace instructions provided by the association's instructors or supervisors, nor does it replace the rules and safety requirements applicable to scuba diving activities.
The association cannot be held responsible for any use made of the information published on this website.
5. HYPERLINKS
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PARIS BULLES PLONGEE is committed to protecting and securing the personal data of its members, participants, contacts and website visitors in accordance with European Regulation No. 2016/679, known as the General Data Protection Regulation (GDPR).
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Such data may be used to respond to requests sent to the association, manage the association's activities, and communicate with its members and contacts in connection with its activities.
Personal data is not used for commercial purposes.
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To exercise your rights or for any questions concerning the protection of your personal data, you may contact the association at:
contact@parisbullesplongee.fr
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8. APPLICABLE LAW
This website is governed by French law.
This Legal Notice may be amended at any time, in particular to reflect changes to the website, the activities of the association or applicable legislation.
